​Épicerie Solidaire Brévinoise

Mentions légales

​Directeur de la publication : Président de l’Association l’Épicerie Solidaire Brévinoise

Rédaction : Président de l’Association l’Épicerie Solidaire Brévinoise

Design : Solo-co.com / 480 920 339

Site réalisé par : Président de l’Association l’Épicerie Solidaire Brévinoise

Hébergeur du site : WIX

N° SIREN : 808452825

Siège : 40 PORT DE TEL AVIV - 99207 TEL AVIV JAFFA - ISRAEL

 

Propriété intellectuelle & industrielle

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site sont protégés par la législation relative aux droits d’auteur ou à l’image. Ceux-ci, et notamment les marques, logos ou images sont la propriété de l’association l’Épicerie Solidaire Brévinoise ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation au profit de l’association l’Épicerie Solidaire Brévinoise.

Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable de l’association l’Épicerie Solidaire Brévinoise ou des titulaires des droits.

Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuels ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Les photographies des matériels informatiques ou périphériques ainsi que les caractéristiques techniques des produits présentés dans ce site sont issues des données fournies par les constructeurs et les fournisseurs avec lesquels travaille l’association l’Épicerie Solidaire Brévinoise. La responsabilité de l’association l’Épicerie Solidaire Brévinoise ne saurait donc nullement être engagée dans le cas d’une information erronée, d’omission ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.

​

RGPD

Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par Président de l’Association l’Épicerie Solidaire Brévinoise.

Les données collectées seront communiquées aux seuls destinataires suivants : Président de l’Association l’Épicerie Solidaire Brévinoise

Les données sont conservées pendant une durée indéterminée

Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier, demander leur effacement ou exercer votre droit à la limitation du traitement de vos données.  Vous pouvez retirer à tout moment votre consentement au traitement de vos données.

Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits.

Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez contacter le Président de l’Association l’Épicerie Solidaire Brévinoise

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.